Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (26/03/2012)

1. INFORMATION - Présentation par l'Intercommunale I.G.R.E.T.E.C. de l'avant-projet des travaux à effectuer à l'Ecole de Wangenies.
2. INFORMATION - Notifications des décisions de l'autorité de tutelle :
   1. Délibération du Collège communal du 07 décembre 2011 - Classes de neige et classes de mer 2012 - 2 lots - Lot 1 (classes de neige 2012) - Approbation de l'attribution - Décision à prendre.
   2. Délibération du Collège communal du 07 décembre 2011 - Classes de neige et classes de mer 2012 - 2 lots - Lot 2 (classes de mer 2012) - Approbation de l'attribution - Décision à prendre.
   3. Délibération du Conseil communal du 14 juin 2011 - Comptabilité communale - Compte de l'exercice 2010 - Décision à prendre.
   4. Délibération du Conseil communal du 12 décembre 2011 -Budget général de la Ville pour l'exercice 2012 - Décision à prendre.
   5. Délibération du Conseil communal du 12 décembre 2011 - Fabrique d'Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée - Modification budgétaire n°2 - Budget 2011 - Avis à émettre.
   6. Délibération du Conseil communal du 12 décembre 2011 - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Brye - Modification budgétaire n°1 - Budget 2011 - Avis à émettre.
   7. Délibération du Conseil communal du 12 décembre 2011 - Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy d'Heppignies - Modification budgétaire n°1 - Budget 2011 - Avis à émettre.
   8. Délibération du Conseil communal du 12 décembre 2011 - Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Wangenies - Modification budgétaire n°1 - Budget 2011 - Avis à émettre.
   9. Délibération du Conseil communal du 30 janvier 2012 - Réfection du chauffage de l'Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée - Emprunt de 21.400 EUR Dexia Banque - Garantie Ville - Décision à prendre.
3. Règlement général communal relatif à l'octroi de subventions - Approbation - Décision à prendre.
4. Club " Royal Courrier Sport Baulet " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre.
5. Organisation du Circuit de Wallonie - Récompenses sportives - Décision à prendre.
6. Apports des membres à l'A.S.B.L. " Centre Local de Promotion de la Santé de Charleroi-Thuin " - Justifications 2011 et Engagements 2012 - Décision à prendre.
7. Plan de Cohésion Sociale - Avenant à la convention de partenariat établie à la date du 13 janvier 2010 entre la Ville de Fleurus et l'A.S.B.L. " La Maison Maternelle Fernand Philippe " - Approbation - Décision à prendre.
8. Plan de Cohésion Sociale - Avenant à la convention de partenariat établie à la date du 14 avril 2010 entre la Ville de Fleurus et l'A.S.B.L. " La Maison Maternelle Fernand Philippe " - Approbation - Décision à prendre.
9. Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et la S.A. " NOSTALGIE " relative à l'organisation d'une chasse aux œufs " clé sur porte " - Approbation - Décision à prendre.
10. Plan Particulier d'Urgence et d'Intervention pour la " Cavalcade de Fleurus - Edition 2012 " - Approbation - Décision à prendre.
11. Club de basket " US Lambusart " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre.
12. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à l'insécurité routière au carrefour des rues Sainte-Anne et Guinguette à 6220 FLEURUS - Décision à prendre.
13. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la zone 30 aux abords de l'école de la Chaussée de Charleroi et du Sentier du Lycée à 6220 FLEURUS - Décision à prendre.
14. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6220 FLEURUS, rue de Fleurjoux - Décision à prendre.
15. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6220 FLEURUS, Section de Lambusart, rue Marquebreucq - Décision à prendre.
16. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6220 Fleurus, Section de Lambusart, " Cité des Noisetiers " - Décision à prendre.
17. Convention de collaboration entre la Ville de Fleurus et l'A.S.B.L. " Fleurus Culture " relative à l'organisation de la " Cavalcade de Fleurus - Edition 2012 " - Approbation - Décision à prendre.
18. Acquisition de matériel pour la mise en peinture des locaux de l'école communale de la rue de la Roseraie à Lambusart et de l'école communale (bureau de la Directrice) de Wangenies - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
19. Vente du tracteur FIAT du Service Environnement via les sites d'achats-ventes en ligne - Décision à prendre.
20. Création de la Maison d'Animation Touristique (M.A.T.) et transformation de 3 logements - Approbation des conditions, du mode de passation et de l'avis de marché - Décision à prendre.
21. Remplacement de la chaudière à l'école de Wangenies - Mesure d'urgence - Approbation des conditions, du mode de passation et de l'attribution - Prise d'acte.
22. Coca-Cola Enterprises Belgium - Elections sociales du 10 mai 2012 - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre.
23. SONACA S.A. - Elections sociales du 10 mai 2012 - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre.
24. Remplacement de la chaudière de la buvette du football de Saint-Amand - Mesure d'urgence - Approbation des conditions et de l'attribution - Décision à prendre.
25. INFORMATION - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Wanfercée-Baulet - Courrier du 1er mars 2012 du Département des Infrastructures subsidiées du S.P.W. relatif au programme triennal d'investissements 2010-2012.
26. Club de basket RBJCS - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre.
27. Réparation des chaudières au gaz de la Piscine de Fleurus - Mesure d'urgence - Approbation des conditions, du mode de passation et de l'attribution - Prise d'acte.
28. Règlement communal relatif à l'indication sur place de l'implantation de constructions nouvelles ainsi que de l'extension de l'emprise au sol de constructions existantes par les soins du Collège communal - Approbation - Décision à prendre.
29. Demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis rue Haute à 6223 WAGNELEE, cadastré section A n°30C2 et ayant pour objet la construction d'une habitation et d'un abri de jardin - Décision à prendre.
30. Acquisition d'une lame de déneigement à placer à l'avant du tracteur agricole du Service Environnement - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.

1. Enseignement fondamental communal - Mise à la pension définitive, à partir du 1er février 2013, pour inaptitude physique, d'une institutrice primaire, à titre définitif - Prise d'acte.
2. Enseignement fondamental communal subventionné - Nomination, à titre définitif, à partir du 1er avril 2012, d'une institutrice primaire, à raison de 12 P/S - Décision à prendre.
3. Enseignement fondamental communal subventionné - Nomination, à titre définitif, à partir du 1er avril 2012, d'une institutrice primaire, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
4. Enseignement fondamental communal subventionné - Nomination, à titre définitif, à partir du 1er avril 2012, d'une institutrice primaire, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
5. Enseignement fondamental communal subventionné - Nomination, à titre définitif, à partir du 1er avril 2012, d'une institutrice primaire, à raison de 12 P/S - Décision à prendre.
6. Enseignement fondamental communal subventionné - Nomination, à titre définitif, à partir du 1er avril 2012, d'un maître spécial de religion protestante à raison de 14 P/S - Décision à prendre.
7. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Fleurus Section de Fleurus centre Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 10 février 2012 au 17 février 2012, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
8. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Wangenies Section du Vieux-Campinaire Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice maternelle, du 10 février 2012 au 17 février 2012, à raison de 26 P/S - Décision à prendre.
9. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Wangenies Section de Wangenies Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 10 février 2012 au 09 mars 2012, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
10. Enseignement fondamental - Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'un maître spécial de psychomotricité, du 1er mars 2012 au 30 juin 2012, à raison de 05 P/S - Décision à prendre.
11. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Fleurus Section de Fleurus centre Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 29 février 2012 au 09 mars 2012, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
12. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Fleurus Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 16 février 2012 au 16 mars 2012, à raison de 23 P/S - Décision à prendre.
13. Enseignement fondamental Groupe scolaire de Wanfercée-Baulet Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 16 février 2012 au 16 mars 2012, à raison de 01 P/S - Décision à prendre.
14. Enseignement fondamental - Groupes scolaires II et III Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 02 mars 2012 au 30 mars 2012, à raison de 24 P/S - Décision à prendre.
15. Enseignement fondamental - Groupe scolaire de Wanfercée-Baulet, section de Lambusart, rue Baudhuin - Ratification de la désignation, à titre temporaire, d'une institutrice primaire, du 06 mars 2012 au 12 mars 2012 - Décision à prendre.