Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (20-12-2010)

Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale à 18h30

1. Présentation du rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d’Action Sociale, ainsi que les économies d’échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activité du Centre Public d’Action Sociale et de la Commune - Prise d’acte.
2. Présentation de la note de politique générale portant sur le programme d’actions du C.P.A.S. pour l’exercice 2011 - Prise d’acte.

Ordre du jour du Conseil communal (séance plénière) à 19h00

1. INFORMATION - Bilan de l’exercice I.R.E. du 28 juin 2010.
2. INFORMATION – Politique de sécurité.
3. INFORMATION - Notifications des décisions de l’autorité de tutelle :
   • a) Délibération du Conseil communal du 30 août 2010 – Travaux d’amélioration de voirie et d’égouttage de la rue de la Closière à Wanfercée-Baulet – Approbation d’avenant 1 – Décision à prendre.
   • b) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Budget 2010 – Avis à émettre.
   • c) Délibération du Conseil communal du 28 septembre 2010 – Règlements organiques portant dispositions pécuniaires et administratives applicables aux agents contractuels (y compris contractuels subventionnés) – Décision à prendre.
4. INFORMATION – Procès-verbal de la Réunion de Concertation entre la Commune et le C.P.A.S. tenue le 10 novembre 2010.
5. Prestation de serment de Monsieur Jonathan PIRET désigné en qualité de secrétaire communal faisant fonction pour tous les cas d’absences et d’empêchements de Madame Angélique BLAIN – Prise d’acte.
6. I.E.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
7. I.G.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
8. I.S.P.P.C. – Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
9. A.I.T.I. en liquidation - Assemblée Générale Ordinaire du 22 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
10. I.C.D.I. - Assemblée Générale Ordinaire du 27 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
11. INFORMATION - S.C.R.L. « MON TOIT FLEURUSIEN » - Budget 2011.
12. INFORMATION - Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la Ville pour la période du 1er septembre 2009 au 31 août 2010.
13. Principe d’octroi à certains mandataires communaux (Bourgmestre et Echevins) de l’allocation de fin d’année 2010 - Décision à prendre.
14. Personnel communal - Principe d’octroi aux membres du personnel communal (statutaires, contractuels et contractuels subventionnés) ainsi qu’aux grades légaux de l’allocation de fin d’année 2010 - Décision à prendre.
15. Cité de l’Enfance – Section « Visa Jeunes » - Projet « Bus des Quartiers » - Participation de la Ville au financement de l’acquisition d’un nouveau bus des quartiers – Décision à prendre.
16. Convention entre la Ville de Fleurus et l’A.S.B.L. « Centre Coordonné de l’Enfance » ayant pour objet la mise en œuvre d’un portail interne « Accueil de l’enfance » – Décision à prendre.
17. Académie de Musique et des Arts parlés de la Ville de Fleurus – Vente de trois pianos appartenant à l’Académie – Décision à prendre.
18. Académie de Musique et des Arts parlés de la Ville de Fleurus – Achat de deux harpes – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
19. Académie de Musique et des Arts parlés de la Ville de Fleurus – Achat de un piano – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
20. Plan de Cohésion Sociale - Avenant à la convention de partenariat établie entre la Ville de Fleurus et l’A.S.B.L. « La Maison Maternelle Fernand Philippe » - Décision à prendre.
21. Association « Centre Local de Promotion de la Santé de Charleroi Thuin » - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
22. Association Belge de Lutte contre la Mucoviscidose – Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
23. Confédération Belge pour la Promotion des aveugles et malvoyants – Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
24. Association des Patients Sclérodermiques de Belgique - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
25. Ligue Belge de la Sclérose en Plaques - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
26. Ligue Cardiologique Belge - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
27. Acquisition d’un kit d’ouverture de portes pour le Service « Incendie » - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
28. Remplacement du banc de test des masques respiratoires pour le Service « Incendie » - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
29. Renouvellement du matériel de détection CO pour le Service « Incendie » - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
30. Acquisition d’équipements de protections individuelles pour le Service « Incendie » (80 pantalons de casernement de type SP F1) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
31. Remplacement de matériel d’éclairage portatif détruit lors d’incendie - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
32. Acquisition de matériel incendie et d’équipements de protections individuelles – Recours aux marchés publics du Service Public Fédéral des Affaires Intérieures – Décision à prendre.
33. Acquisition d’équipements terminaux pour le Service « Incendie » :
    • 1) Remplacement de 6 radios portables du 1er départ incendie y compris les accessoires
    • 2) Remplacement de 3 radios portables de commandement y compris les accessoires
    • 3) Remplacement de 30 « pagers » y compris étuis et clips de ceinture
    Recours au marché public de fournitures relatif à la réalisation de contrats ouverts A.S.T.R.I.D. concernant la livraison d’équipements terminaux et la fourniture des services y afférents – Décision à prendre.
34. Acquisition d’une œuvre d’art originale dans le cadre de l’exposition spectacle « Dans les plaines de Fleurus » - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
35. A.S.B.L. Centre culturel local « Fleurus Culture » - Contrat-programme 2010-2013 – 2ème reconduction – Accord de principe – Décision à prendre.
36. Nouvelle dénomination de l’ancien magasin « Derine » à Fleurus – Intégration du projet touristique « Dans les plaines de Fleurus » - Sollicitation d’une subvention en équipement touristique - Décisions à prendre.
37. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif aux soumonces de la Cavalcade de FLEURUS – Décision à prendre.
38. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la création de rétrécissement de chaussée à 6224 FLEURUS, Section de Wanfercée-Baulet, rue de la Closière - Décision à prendre.
39. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation du Zoning Espérance à 6220 FLEURUS – Décision à prendre.
40. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’emplacement pour personnes à mobilité réduite à 6220 FLEURUS, Rue de France, 5 – Décision à prendre.
41. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’emplacement pour personnes à mobilité réduite à 6220 FLEURUS, Chaussée de Charleroi, 410 – Décision à prendre.
42. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’emplacement pour personnes à mobilité réduite à 6220 FLEURUS, Rue d’Orchies, 38 – Décision à prendre.
43. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6223 FLEURUS, Section de WAGNELEE, Chemin de Beurre – Décision à prendre.
44. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6220 FLEURUS, Place Albert 1er, Place Charles Gailly, Rue des Bourgeois et Rue des Demoiselles – Décision à prendre.
45. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au stationnement à 6220 FLEURUS, Rue Joseph Lefebvre, 44 – Décision à prendre.
46. Remplacement d'un double vitrage à la salle Hordies à Lambusart – Mesure d’urgence - Approbation des conditions et de l'attribution - Décision à prendre.
47. Acquisition de matériaux de toiture pour la construction d’un préau à l’école primaire du Vieux-Campinaire – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
48. Remplacement de la chaudière et du brûleur à la Maison de la Laïcité à Fleurus - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
49. Installation de caméras de surveillance urbaine à Fleurus – Phase II – Avis – Décision à prendre.
50. Remplacement de brûleurs à l'école communale rue de Tamines à Wanfercée-Baulet - Mesure d'urgence - Approbation des conditions, du mode de passation et de l'attribution - Prise d’acte.
51. Eclairage public – 2010 : Fleurus : rue du progrès : dossier n° 56.896 - Fleurus : avenue du 1er Empire : dossier n° 06.388 - Fleurus : rue du Gazomètre : dossier n° 06.392 - Fleurus : avenue Maréchal de Luxembourg : dossier n° 06.394 - Fleurus : avenue de Spirou : dossier n° 06.329 - Fleurus : place Gailly : dossier n° 57.080 - Fleurus : avenue de Lambusart : dossier n° 56.922 - Fleurus : Place Albert 1er : dossier n° 56.620 - Fleurus : Place Albert 1er : dossier n° 55.978 - Fleurus : rue des Fabriques : dossier n° 56.352 - Fleurus : rue des Fabriques : dossier n° 57.096 - Wanfercée-Baulet : avenue de la Wallonie : dossier n° 57.030 - Wanfercée-Baulet : avenue de la Wallonie : dossier n° 57.232 - Heppignies : avenue de Heppignies : dossier n° 57.081 - Heppignies : avenue de Heppignies : dossier n° 06.324 - Lambusart : rue du Wainage : dossier n°56.464 - Approbation des devis - Décision à prendre.
52. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Modification n° 1 – Budget 2010 – Avis à émettre.
53. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Wanfercée-Baulet – Modification n° 1 – Budget 2010 – Avis à émettre.
54. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Wangenies – Modification n° 1 – Budget 2010 – Avis à émettre.
55. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Wanfercée-Baulet – Modification n° 1 – Budget 2010 – Avis à émettre.
56. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies – Modification n° 1 – Budget 2010 – Avis à émettre.
57. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Fleurus – Modification n° 2 – Budget 2010 – Avis à émettre.
58. Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Fleurus – Budget 2011 – Avis à émettre.
59. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Budget 2011 – Avis à émettre.
60. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Fleurus – Budget 2011 – Avis à émettre.
61. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies – Budget 2011 – Avis à émettre.
62. Fabrique d’Eglise Sainte-Gertrude à Wagnelée – Budget 2011 – Avis à émettre.
63. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Wanfercée-Baulet – Budget 2011– Avis à émettre.
64. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Brye – Budget 2011 – Avis à émettre.
65. Fabrique d’Eglise Saint-Amand à Saint-Amand - Budget 2011 – Avis à émettre.
66. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert à Wangenies – Budget 2011 – Avis à émettre.
67. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Wanfercée-Baulet – Budget 2011– Avis à émettre.
68. A.S.B.L. « Maison de la Laïcité de l’Entité de Fleurus » (M.L.E.F.) – Subvention communale 2011 - Approbation – Décision à prendre.
69. A.S.B.L. « Récré Seniors » - Subvention communale 2011 – Approbation – Décision à prendre.
70. A.S.B.L. « Bibliothèques de Fleurus » - Subvention communale 2011 – Approbation – Décision à prendre.
71. A.S.B.L. « Promotion Enseignement Communal » - Subvention communale 2011 – Approbation - Décision à prendre.
72. A.S.B.L. « Fleurusports » - Subvention communale 2011 – Approbation – Décision à prendre.
73. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Décision à prendre.
74. Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision à prendre.
75. Zone de police – Dotation à octroyer par la Ville, pour exercice 2011 – Décision à prendre.
76. Redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier – Décision à prendre.
77. Travaux d’amélioration et d’égouttage rue Barthélemy, Oleffe et Muturnia (phase 1) – Souscription de parts financières E dans le capital de l’organisme d’assainissement agréé IGRETEC – Décision à prendre.
78. Budget général de la Ville pour l’exercice 2011 – Décision à prendre.
79. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2011 – Approbation – Décision à prendre.
80. Dénomination de la Salle dite du CEP en « Salle André Robert » - Décision à prendre.
81. Achat de mobilier pour la cafétéria de la salle Hordies à Lambusart - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
82. Prise en charge de frais énergétiques pour les clubs sportifs – Subvention communale 2011 – Décision à prendre.
83. Les Associations des Affaires Patriotiques – Subvention communale 2011 – Décision à prendre.
84. Règlement relatif à l’octroi de la prime à la rénovation des façades – Exercice 2011 – Approbation – Décision à prendre.
85. Convention de collaboration entre la Ville et le C.P.A.S. pour l’entretien des différents espaces verts communaux pour l’exercice 2011 - Décision à prendre.
86. Acquisition de deux tondeuses - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
87. Acquisition d’une machine de séchage - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
88. INFORMATION - Vente de deux anciens conteneurs.
89. Réparation et entretien du tracteur Carraro – Equipe « Environnement » – Mesure d’urgence – Approbation des conditions et de l’attribution – Prise d’acte.