Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (29-03-2010)

1. Service Incendie – Plan Particulier d’Urgence et d’Intervention pour la « Cavalcade de Fleurus – Edition 2010 » - Décision à prendre.
2. Plan de Cohésion Sociale – Dépense urgente – Décision à prendre.
3. Apports des membres à l’A.S.B.L. Centre Local de Promotion de la Santé de Charleroi-Thuin – Justification 2009 et engagement 2010 – Décision à prendre.
4. Plan de Cohésion Sociale – Rapport d’activités, rapports financiers 2009 et corrections demandées par la Région – Décision à prendre.
5. Plan de Cohésion Sociale – Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et le Centre Local de Promotion de la Santé Charleroi-Thuin (CLPSCT) – Décision à prendre.
6. Plan de Cohésion Sociale – Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et la Maison maternelle Fernand Philippe – Décision à prendre.
7. Plan de Cohésion Sociale – Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et la Maison maternelle Fernand Philippe – Projet Gender Mainstreaming et violence conjugale - Décision à prendre.
8. Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et la Société Anonyme « COBELFRA » relative à l’organisation d’une chasse aux œufs clé sur porte – Approbation – Décision à prendre.
9. Centre Récréatif Aéré de la Ville de Fleurus – Dépenses urgentes en 2010 – Décision à prendre.
10. ONE – Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
11. Police administrative – Règlement communal en matière de délinquance environnementale – Approbation - Décision à prendre.
12. Police administrative – Modification du Règlement Général de Police – Décision à prendre.
13. Police administrative – Convention relative à la mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur et ce, dans le cadre de l’application du décret du 05 juin 2008 relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d’environnement – Approbation – Décision à prendre.
14. Service Incendie – Donation de matériel incendie par l’entreprise GSK (BEECHAM) à Heppignies – Décision à prendre.
15. A.S.B.L. Centre de Formation Pédagogique Permanente de la région de Charleroi (CEPEC) – Liquidation – Affectation du solde – Décision à prendre.
16. Acquisition d’un engin léger de terrassement destiné au Service « Cimetières » - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
17. Nouveau règlement sur les cimetières en vertu du décret du 06 mars 2009 sur les funérailles et sépultures et de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 29 octobre 2009 portant exécution de ce Décret – Approbation – Décision à prendre.
18. Subvention exceptionnelle 2010 – A.S.B.L. Centre culturel local « Fleurus Culture » - Cavalcade de Fleurus – Décision à prendre.
19. Affaires juridiques – Convention de collaboration entre la Ville de Fleurus et l’A.S.B.L. Fleurus culture relative à l’organisation de la Cavalcade édition 2010 - Décision à prendre.
20. Affaires juridiques – Convention de cession de droits de reproduction et droits annexes – « Le Gille » d’A. Pirmez – Affiche de la Cavalcade édition 2010 – Décision à prendre.
21. Affaires juridiques – Donation de 2 fusains de l’artiste A. PIRMEZ – Acceptation définitive – Décision à prendre.
22. Information des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal.
23. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Ducasse de LAMBUSART – Décision à prendre.
24. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Ducasse de WAGNELEE – Décision à prendre.
25. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la brocante de la Ducasse de la Saint-Lambert à WANGENIES – Décision à prendre.
26. Règlement complémentaire du Conseil communal portant sur la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite à la Cour Saint-Feuillien à 6220 FLEURUS, face à l’habitation portant le n°24 – Décision à prendre.
27. Règlement complémentaire du Conseil communal portant sur la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite à la rue du Berceau à 6220 FLEURUS, le long de l’habitation portant le n°85 – Décision à prendre.
28. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la création de 3 passages pour piétons à 6220 FLEURUS, rue Emile Vandervelde – Décision à prendre.
29. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues lors des festivités de Wanfercée-Baulet – Voiries communales – Décision à prendre.
30. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues lors des festivités de Wanfercée-Baulet – Voiries régionales – Décision à prendre.
31. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au placement des forains lors de la fête de Wanfercée-Baulet – Voiries communales – Décision à prendre.
32. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au placement des forains lors de la fête de Wanfercée-Baulet – Voiries régionales – Décision à prendre.
33. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Cavalcade de Wanfercée-Baulet – Voiries communales – Décision à prendre.
34. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Cavalcade de Wanfercée-Baulet – Voiries régionales – Décision à prendre.
35. Fourniture et remplacement de l’échangeur à plaques de la chaufferie du Hall Georges Hordies à Lambusart – Mesures d’urgence – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’attribution - Prise d’acte.
36. Acquisition de fournitures diverses pour l’aménagement d’un réfectoire à l’école maternelle sise Place André Renard à Wanfercée-Baulet - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
37. Acquisition de fournitures diverses pour le remplacement de châssis au Hall Georges Hordies à Lambusart - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
38. Acquisition de produits de déneigement 2009-2010 – 2 lots – Lot 1 : Sel de déneigement - Approbation demandes de bon de commande (dépassement des douzièmes provisoires) - Décision à prendre.
39. Achat de matériaux de peinture – Tarifs annuels 2008-2009 – Approbation demande de bon de commande (dépassement des douzièmes provisoires) - Décision à prendre.
40. Plan triennal 2010-2012 - Décision à prendre.
41. Convention-cadre - Marchés conjoints de travaux d’égouttage et de voirie repris au Plan triennal 2010-2011-2012 - Décision à prendre.
42. INFORMATION – Approbation de la délibération du Conseil communal du 14/12/2009 du budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2010 par le Collège du Conseil provincial du Hainaut en date du 25 février 2010.
43. Redevance pour les concessions de sépulture et les loges au columbarium – Décision à prendre.
44. Taxe sur les inhumations, dispersion des cendres et mise en columbarium –Décision à prendre.
45. Construction d’un ensemble de locaux comprenant des vestiaires et une cafétéria à la Plaine des Sports – Marché public de services d’auteur de projet – Avenant n°1 - Décision à prendre.
46. Prise en charge de la réalisation de photocopies pour le carnet publicitaire du club de basket « U.S. Lambusart » - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
47. Les Associations des Affaires Patriotiques - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
48. INFORMATION – Rapport d’activité de la C.C.A.T.M. durant l’année 2009.
49. FLEURUS – Bâtiment Saint-Victor sis rue Joseph Lefèbvre, 74 – Rectification de limites entre les bâtiments acquis par le Ville de Fleurus et la S.C.R.L. « Mon Toit Fleurusien » - Décision à prendre.
50. Nuit de la Ville – Convention de parrainage à conclure avec : CACCIOPPOLI S.A., Agence DEXIA, Pompes Funèbres S.P.R.L. LARDINOIS, MOBILEC, IRE, Caisseries Belle-Vue S.A., Brouta, Fleurus-Pharma & Optique JORIS, FABRICOM GTI, Renault Fleurus S.A., HUPE, BISCO, MAGI-HEBDO – Approbation – Décision à prendre.