Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (14-12-2009)

1. INFORMATION – Politique de sécurité.
2. INFORMATION – Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la Ville pour la période du 01/09/2008 au 31/08/2009.
3. Contrat de cession de droits de reproduction et droits annexes relatifs aux œuvres de l’artiste A. PIRMEZ (« Autoportrait », « Dame aux deux portos » et un poème « La nuit ») dans le cadre de la présentation des vœux de la Ville de Fleurus pour l’année 2010 – Contrat entre la Ville de Fleurus et les héritiers de l’artiste A. PIRMEZ – Approbation – Décision à prendre.
4. Commissions communales « Emploi-Quartiers-Commerce » et « Image de la Ville » - Démission de Monsieur Francis LORAND, en qualité de membre – Prise d’acte.
5. Commission communale « Emploi-Quartiers-Commerce » - Désignation d’un membre en remplacement de Monsieur Francis LORAND, démissionnaire – Décision à prendre.
6. Commission communale « Image de la Ville » - Désignation d’un membre en remplacement de Monsieur Francis LORAND, démissionnaire – Décision à prendre.
7. Centre Récréatif Aéré (plaine de jeux) de la Ville de Fleurus – Noël 2009 - Fixation du montant de l’intervention des parents dans les frais d’activités (nourriture, boissons, etc) et de garderie pour les enfants inscrits au centre - Décision à prendre.
8. Centre Récréatif Aéré (plaine de jeux) de la Ville de Fleurus – Noël 2009 – Convention de partenariat entre la Ville de Fleurus et la « Maison Maternelle Fernand Philippe » relative à l’exécution du Plan de Cohésion Sociale – Approbation - Décision à prendre.
9. I.E.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 17 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
10. I.G.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 17 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
11. I.S.P.P.C. – Assemblée Générale Ordinaire du 18 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
12. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
13. I.C.D.I. - Assemblée Générale Ordinaire du 18 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
14. I.P.F.H. - Assemblée Générale Ordinaire du 18 décembre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
15. Ligue cardiologique belge – Subvention communale 2009 – Décision à prendre.
16. Ligue belge de la sclérose en plaques - Subvention communale 2009 – Décision à prendre.
17. Association des patients sclérodermiques belges - Subvention communale 2009 – Décision à prendre.
18. Association de lutte contre la mucoviscidose - Subvention communale 2009 – Décision à prendre
19. Centre local de promotion de la santé de Charleroi - Subvention communale 2009 – Décision à prendre.
20. Confédération belge des aveugles et malvoyants - Subvention communale 2009 – Décision à prendre.
21. A.S.B.L. Centre culturel local « Fleurus Culture » - Subvention exceptionnelle pour achat d’équipement – Décision à prendre.
22. Eclairage public – Fleurus : rue Vandervelde – Dossier IGRETEC n°72.913 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
23. Acquisition de 2 photocopieurs d’occasion – Décision à prendre.
24. Achat d’un serveur et de trois portables – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
25. INFORMATION - Approbation de la délibération du Conseil communal du 28/09/2009 – Comptabilité communale budget 2009 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire par le Conseil provincial du Hainaut en date du 12/11/2009.
26. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Fleurus – Budget 2010 – Avis à émettre.
27. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph du Vieux-Campinaire – Budget 2010 – Avis à émettre.
28. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Brye – Budget 2010 – Avis à émettre.
29. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy d’Heppignies – Budget 2010 – Avis à émettre.
30. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Budget 2010 – Avis à émettre.
31. Fabrique d’Eglise Saint-Amand à Saint-Amand – Budget 2010 – Avis à émettre.
32. Fabrique d’Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée – Budget 2010 – Avis à émettre.
33. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Wanfercée-Baulet – Budget 2010 – Avis à émettre.
34. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Wanfercée-Baulet – Budget 2010 – Avis à émettre.
35. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert à Wangenies – Budget 2010 – Avis à émettre.
36. Maison de la Laïcité de l’Entité de Fleurus (M.L.E.F.) – Subvention communale 2010 – Approbation – Décision à prendre.
37. A.S.B.L. « Récré Seniors » - Subvention communale 2010 – Approbation – Décision à prendre.
38. A.S.B.L. « Bibliothèques de Fleurus » - Subvention communale 2010 – Approbation – Décision à prendre.
39. A.S.B.L. « Promotion Enseignement Communal » - Subvention communale 2010 – Approbation – Décision à prendre.
40. A.S.B.L. « Fleurusports » - Subvention communale 2010 – Approbation – Décision à prendre.
41. Zone de police – Dotation à octroyer par la Ville, pour l’exercice 2010 – Décision à prendre.
42. Bâtiments communaux – Liste annuelle des travaux pour l’exercice 2010 – Décision à prendre.
43. Voirie communale – Liste annuelle des travaux pour l’exercice 2010 – Décision à prendre.
44. I.E.H. – Emprunts 2008 « Réduction des fonds propres » - Garanties d’emprunts – Dexia Banque – Décision à prendre.
45. I.G.H. – Emprunts 2008 « Réduction des fonds propres » - Garanties d’emprunts – Dexia Banque – Décision à prendre.
46. INFORMATION – S.C.R.L. « Mon Toit Fleurusien » - Budget 2010.
47. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2010 – Approbation – Décision à prendre.
48. Budget général de la Ville pour l’exercice 2010 – Décision à prendre.
49. INFORMATION - Réhabilitation de l’ancienne carrière de baryte à la route de Mellet.
50. Convention de collaboration entre la Ville et le CPAS pour l’entretien des différents espaces verts communaux pour l’exercice 2010 - Approbation – Décision à prendre.