Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (30-11-2009)

1. Aménagement de l’ancien magasin DERINE à Fleurus – Approbation de l’avant-projet – Décision à prendre.
2. Travaux de conservation et d’aménagement de l’Académie de Musique et des Arts parlés de Fleurus – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’avis de marché – Décision à prendre.
3. Tenue des séances de la Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale, et du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Changement de lieu – Décision à prendre.
4. INFORMATION – C.P.A.S. – Validation, par le Collège du Conseil provincial du Hainaut, de l’élection de Madame Brigitte GILLOT en qualité de membre du Conseil de l’Action sociale.
5. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2009 – Services ordinaire et extraordinaire – Modification budgétaire n°2 – Approbation – Décision à prendre.
6. INFORMATION des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal.
7. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à 6224 Fleurus – Section de Wanfercée-Baulet, dans le carrefour formé par les rues Saint-Ghislain et E. Baillon – Décision à prendre.
8. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues préalablement à la Cavalcade de Fleurus – Voiries communales et provinciales – Décision à prendre.
9. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues préalablement à la Cavalcade de Fleurus – Voiries régionales – Décision à prendre.
10. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au placement des forains à la Cavalcade de Fleurus – Décision à prendre.
11. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Cavalcade de Fleurus – Voiries régionales – Décision à prendre.
12. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la Cavalcade de Fleurus – Voiries communales et provinciales – Décision à prendre.
13. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues postérieurement à la Cavalcade de Fleurus – Voiries régionales – Décision à prendre.
14. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au nettoyage des rues postérieurement à la Cavalcade de Fleurus – Voiries communales et provinciales – Décision à prendre.
15. A.I.T.I. en liquidation – Assemblée Générale Ordinaire du 03 décembre 2009 – Ordre du jour – Décision à prendre.
16. Comité d’accompagnement pour les installations « nucléaires » du zoning de Fleurus-Farciennes – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur – Décision à prendre.
17. Comité d’accompagnement pour les installations « nucléaires » du zoning de Fleurus-Farciennes – Remplacement de Monsieur Claude MASSAUX, démissionnaire en tant que premier mandataire suppléant – Décisions à prendre.
18. Comité d’accompagnement pour les installations « nucléaires » du zoning de Fleurus-Farciennes – Désignation de membres représentant les riverains – Décisions à prendre.
19. Centre Récréatif Aéré (plaine de jeux) de la Ville de Fleurus – Noël 2009 – Fixation des conditions de recrutement et du montant des rémunérations afférentes aux différents emplois – Décision à prendre.
20. Principe d’octroi à certains mandataires communaux (Bourgmestre et Echevins) de l’allocation de fin d’année 2009 – Décision à prendre.
21. Personnel communal – Principe d’octroi aux membres du personnel communal (statutaires, contractuels et contractuels subventionnés) ainsi qu’aux grades légaux de l’allocation de fin d’année 2009 – Décision à prendre.
22. Achat de mobilier de bureau pour l’enseignement communal – Approbation des conditions et mode de passation - Décision à prendre.
23. Académie de Musique et des Arts parlés de la Ville de Fleurus – Achat divers instruments de musique (violons, trompettes, cornets, flûtes traversières) – Approbation des conditions et mode de passation – Décision à prendre.
24. A.S.B.L. Centre culturel local « Fleurus Culture » - Contrat-programme 2010-2014 – 2ème reconduction – Accord de principe – Décision à prendre.
25. A.S.B.L. Centre culturel local « Fleurus Culture » - Signature d’un avenant au contrat-programme 2006-2010 – Décision à prendre.
26. Dégâts d’hiver 2008-2009 – Réparation et entretien des voiries communales – rue de la Croisette et rue Brasseur à Saint-Amand – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’avis de marché suite aux remarques du pouvoir subsidiant – Décision à prendre.
27. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Fleurus – Modification n°1 – Budget 2009 - Avis à émettre.
28. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Modification n°1 – Budget 2009 - Avis à émettre.
29. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Wanfercée-Baulet – Modification n°1 – Budget 2009 - Avis à émettre.
30. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Wangenies – Modification n°1 – Budget 2009 – Avis à émettre.
31. Plan Triennal 2009-2011 – Travaux de la phase II de la rénovation de l’Eglise Saint-Pierre de Wanfercée-Baulet – Emprunt 120.000 € Dexia Banque – Garantie Commune – Décision à prendre.
32. IEH – Emprunt 2008 « Réduction des fonds propres » - Garantie d’emprunt Dexia Banque – Echanges de vues.
33. IGH – Emprunt 2008 « Réduction des fonds propres » - Garantie d’emprunt Dexia Banque – Echanges de vues.
34. Redevance pour l’apposition, par l’afficheur communal, d’affiches généralement quelconques – Décision à prendre.
35. Taxe sur les agences de paris - Décision à prendre.
36. Redevance pour les concessions de sépulture et les loges au columbarium - Décision à prendre.
37. Taxe sur les constructions et aménagements de propriétés - Décision à prendre.
38. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - Décision à prendre.
39. Redevance communale sur la délivrance de documents et renseignements administratifs - Décision à prendre.
40. Taxe sur l’entretien des égouts - Décision à prendre.
41. Redevance sur l’enlèvement de déchets encombrants et de déchets verts - Décision à prendre.
42. Taxe sur les enseignes et les publicités assimilées - Décision à prendre.
43. Taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés - Décision à prendre.
44. Redevance sur les exhumations - Décision à prendre.
45. Taxe sur la force motrice - Décision à prendre.
46. Taxe sur les commerces de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter - Décision à prendre.
47. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Décision à prendre.
48. Taxe sur les logements loués meublés - Décision à prendre.
49. Redevance sur l’occupation du domaine public lors des marchés - Décision à prendre.
50. Redevance sur les mariages - Décision à prendre.
51. Redevance sur l’occupation de la voie publique - Décision à prendre.
52. Redevance sur l’ouverture de caveaux, la location du caveau d’attente et la translation ultérieure des restes mortels - Décision à prendre.
53. Taxe sur les panneaux directionnels - Décision à prendre.
54. Taxe sur les panneaux publicitaires - Décision à prendre.
55. Taxe sur les parcelles non bâties - Décision à prendre.
56. Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision à prendre.
57. Redevance sur la délivrance de sacs payants - Décision à prendre.
58. Taxe communale sur les prestations administratives relative aux raccordements, désobstructions, réparations, et modifications à l’égout - Décision à prendre.
59. Taxe de séjour - Décision à prendre.
60. Redevance sur les versages sauvages - Décision à prendre.
61. Prise en charge de la réalisation de photocopies pour le bulletin de l’A.S.B.L. « Sport pour Handicapés Fleurus » - Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
62. Extension du système d’alarme au Pavillon communal, sis, rue E. Vandervelde, 97 à Fleurus – Décision à prendre.
63. Vente de deux anciens conteneurs – Décision de principe.
64. HEPPIGNIES – rue A. Oleffe – Rétrocession d’une parcelle de terrain par la S.C.R.L. ORES, pour le compte de la S.C. I.E.H. à la Ville de Fleurus – partie à prendre dans la parcelle cadastrée section A n°72/03L – Décision de principe.


A la demande de Madame Renée COSSE, Conseillère communale, Groupe ECOLO, inscription d’un point supplémentaire à l’ordre du jour :

65. Distribution gratuite de sacs I.C.D.I. via les « chèques-sacs ». Motivation : Lors d’une réunion associative, un membre présent a demandé la raison pour laquelle la Ville de Fleurus ne distribuait pas de sacs gratuits à l’instar d’autres communes affiliées à l’I.C.D.I. (notamment Aiseau-Presles où depuis le 13 août 2009, les « chèques-sacs » ont été distribués par la poste à l’initiative de l’Intercommunale I.C.D.I.).


A la demande des conseillers communaux du Groupe cdH, inscription de points supplémentaires à l’ordre du jour :
66. Pouvez-vous nous informer sur l’état actuel de l’ancienne mine de baryum (route de Mellet) ainsi que sur le charroi occasionné par sa réhabilitation ?
67. Nous souhaiterions être informés sur l’organisation des prochains travaux de la Salle Bonsecours à Fleurus (étant donné que les subsides auraient été alloués).
68. Suite à votre courrier du 30 octobre 2009 concernant « les crayons fluorescents » aux abords des écoles, nous soumettons à votre attention les lieux où il semblerait souhaitable d’en placer d’autres.
69. Pourriez-vous nous informer sur la convention passée entre l’I.C.D.I. et la Ville de Fleurus ainsi que sur la possibilité de distribuer des sacs gratuits aux habitants ?
70. Suite à la parution de l’info n°23 du mois de novembre 2009, nous avons pu découvrir votre projet de revitalisation du centre ville de Fleurus or dans le journal « La Nouvelle Gazette » du jeudi 19.11.2009 il se composerait également d’un espace commercial. Pourriez-vous nous apporter des précisions sur ce dossier ?