Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (28-09-2009)

1. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un Conseiller communal suppléant en remplacement de Monsieur Pol CALET, démissionnaire.
2. Tableau de préséance – Modification – Prise d’acte.
3. I.H.F. en liquidation – Assemblées Générales – Désignation d’un représentant en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire - Décision à prendre.
4. S.C.R.L. « S.W.D.E. » - Assemblées Générales et Conseil d’Exploitation de la Succursale de la « Sambre » - Désignation d’un représentant en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire – Décision à prendre.
5. Commission communale « Finances » - Désignation d’un membre en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire - Décision à prendre.
6. I.P.F.H. – Assemblées Générales – Désignation d’un représentant en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire – Décision à prendre.
7. S.A. « HOLDING COMMUNAL » - Assemblées Générales – Désignation d’un représentant en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire – Décision à prendre.
8. S.A. « DEXIA» - Assemblées Générales – Désignation d’un représentant en remplacement de Monsieur Pol CALET, Conseiller communal démissionnaire – Décision à prendre.
9. I.H.F. en liquidation – Assemblée Générale du 15 octobre 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
10. Présentation par le Groupe P.S. du candidat élu en vue du remplacement de Madame Marie-Christine ROMAIN, membre démissionnaire du Conseil de l’Action sociale – Décision à prendre.
11. Désignation du membre en remplacement de Madame Marie-Christine ROMAIN, membre démissionnaire du Conseil de l’Action sociale – Décision à prendre.
12. INFORMATION – Signature d’une charte de jumelage avec les communes de Attimis, Nimis, Faedis et Lusevera (Italie).
13. INFORMATION – Grippe A/H1N1 : Plan d’action au niveau de l’entité.
14. Grippe A/H1N1 – Achat de matériel et fournitures à mettre à disposition dans les écoles communales – Mesure d’urgence – Décision à prendre.
15. Acceptation provisoire de la donation de deux fusains de Monsieur André PIRMEZ – Décision à prendre.
16. INFORMATION des ordonnances de police prises par le Collège communal.
17. Règlement complémentaire du Conseil communal portant sur la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite à la rue des Rabots, à FLEURUS, le long de l’habitation portant le n°44 – Décision à prendre.
18. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la création d’un rétrécissement de chaussée à 6220 FLEURUS, chemin de Saint-Amand – Décision à prendre.
19. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation rue de Boignée à 6224 FLEURUS – Décision à prendre.
20. Construction d’un hangar au Service « Travaux » - Approbation des conditions, du mode de passation et de l’avis de marché – suite remarques de la tutelle d’annulation – Décision à prendre.
21. Travaux de curage des cours d’eau de 3ème catégorie « La Ligne » à Wagnelée, « Le Gros Buisson » à Fleurus et d’un fossé sur la commune de Wanfercée-Baulet - Approbation des conditions, du mode de passation – Décision à prendre.
22. Mission de coordination – Conservation et aménagement de l’Académie de Musique et des Arts parlés de Fleurus – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
23. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Fleurus – Compte 2008 – Avis à émettre.
24. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Fleurus – Compte 2008 – Avis à émettre.
25. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies – Compte 2008– Avis à émettre.
26. Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Saint-Amand – Compte 2008 – Avis à émettre.
27. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Brye – Compte 2008 – Avis à émettre.
28. Fabrique d’Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée – Compte 2008 – Avis à émettre.
29. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Wanfercée-Baulet – Compte 2008 – Avis à émettre.
30. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Compte 2008 – Avis à émettre.
31. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Wanfercée-Baulet – Compte 2008 – Avis à émettre.
32. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Wangenies – Compte 2008 – Avis à émettre.
33. INFORMATION - Maison de la Laïcité de l’Entité de Fleurus (M.L.E.F.) – Compte 2008.
34. INFORMATION - ASBL « Fleurusports » - Compte 2008.
35. INFORMATION – ASBL « Récré Seniors » - Compte 2008.
36. INFORMATION - ASBL « Fleurus Culture » - Compte 2008.
37. INFORMATION - ASBL «Bibliothèques de Fleurus» - Compte 2008.
38. Comptabilité communale – Compte de l’exercice 2008 – Approbation – Décision à prendre.
39. Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Saint-Amand – Modification n° 1 – Budget 2009 - Avis à émettre.
40. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Brye – Modification n° 1 – Budget 2009 - Avis à émettre.
41. ICDI – Emprunt de 3.500.000 € relatif au financement des travaux de l’incinérateur – Réhabilitation partielle four 2 sur une durée de 15 ans – Garanties d’emprunt – DEXIA Banque – Décision à prendre.
42. Holding communal S.A. – Assemblée Générale des Détenteurs de certificats et Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires du 30 septembre 2009 – Approbation des Ordres du jour – Désignations du représentant – Souscription de capital – Décisions à prendre.
43. Comptabilité communale – Budget 2009 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire – Approbation – Décision à prendre.
44. Achat d’un rouleau pour la plaine des sports – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
45. Désignation d’un membre effectif et d’un membre suppléant au niveau de l’Assemblée Générale de l’A.S.B.L. « Contrat de Rivière Sambre » - Décision à prendre.