Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (15-06-2009)

1. Information des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal.
2. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à Fleurus, rue de la Station - Décision à prendre.
3. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à Fleurus, rue du Couvent - Décision à prendre.
4. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à Wanfercée-Baulet, rue Marcel Brichard - Décision à prendre.
5. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation et au stationnement, rue des Dames et rue Trieu Benoit à Wanfercée-Baulet - Décision à prendre.
6. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation dans le centre de Saint Amand (rue Deux Wez, rue Armand Staquet, rue Julien Laurent, rue du Longpré et rue Georges Maroye) – Décision à prendre.
7. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à Fleurus, rue Joseph Lefèbvre - Décision à prendre.
8. I.E.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
9. I.G.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
10. I.C.D.I. – Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
11. A.I.T.I. en liquidation – Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation – Décision à prendre.
12. I.S.P.P.C. – Assemblée Générale Ordinaire du 30 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation - Décision à prendre.
13. I.G.R.E.T.E.C - Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation - Décision à prendre.
14. I.P.F.H. - Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2009 – Ordre du jour – Approbation - Décision à prendre.
15. C.P.A.S. – Compte de l’exercice 2008 – Approbation – Décision à prendre.
16. Pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire – Décision à prendre.
17. Règlement sur le remboursement partiel à l’antenne collective – Modification – Décision à prendre.
18. Plan de Prévention et de Proximité – Rapport d’évaluation de la commune de Fleurus pour la période du 1er janvier 2008 au 31 mars 2009 – Approbation – Décision à prendre.
19. Enseignement artistique – Académie de Musique et des Arts parlés de la Ville de Fleurus – Octroi de 47/24ème périodes professeur et 30/36ème périodes de secrétariat et surveillance, à charge communale, pour l’année scolaire 2009-2010 – Décision à prendre.
20. Enseignement fondamental – Octroi de 82 périodes d’instituteur(trice) primaire et 24 périodes de cours de néerlandais à charge communale pour l’année scolaire 2009-2010 – Décision à prendre.
21. A.S.B.L. « Fleurusports » - Subvention communale 2009 – Modification du montant – Décision à prendre.
22. Comptabilité communale – Budget 2009 – Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire – Décision à prendre.
23. Emprunt 2008 I.G.H. – Capitaux Pensions – Garanties d’emprunt ING Banque – Décision à prendre.
24. Emprunt 2008 I.G.H. – Immobilisés – Garanties d’emprunt Dexia Banque – Décision à prendre.
25. Emprunt 2008 I.E.H. – Capitaux Pensions – Garanties d’emprunt ING Banque – Décision à prendre.
26. Emprunt 2008 I.E.H. – Immobilisés – Garanties d’emprunt Dexia Banque – Décision à prendre.
27. Unité Scoute de Lambusart – Demande de subvention communale – Décision à prendre.
28. Information – Contribution financière 2009 à la Zone de Police BRUNAU (Fleurus, Les Bons Villers, Pont-à-Celles) – Arrêté de Monsieur le Gouverneur du Hainaut en date du 18 mai 2009.
29. Information – Marché de services « Portefeuille Assurances » 2010-2012 – Cahier spécial des charges.
30. Règlement sur les cimetières – Modification – Décision à prendre.
31. Travaux d’aménagement d’une maison communale d’accueil de la Petite Enfance – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’avis de marché suite aux remarques de la Tutelle d’annulation, du Pouvoir subsidiant, de l’AFSCA et de l’ONE – Décision à prendre.
32. Règlement fixant les tarifs et les conditions de mise à disposition de matériel, de mobilier et de membre(s) du personnel communal (en dehors du matériel dans les salles louées) – Décision à prendre.
33. Mission de coordination – Dégâts d’hiver 2008-2009 – Entité de Fleurus – rues de la Croisette et Brasseur à Saint-Amand – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
34. Acquisition d’outillage pour le garage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
35. Achat d’œuvres d’arts originales dans le cadre du projet « Dans les plaines de Fleurus » - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
36. Acquisition de peinture pour l’aménagement du bureau « Population/Etat Civil » - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
37. Fourniture et installation d’un nouveau système de pointage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
38. Construction d’un hangar au Service des Travaux – Approbation des conditions, du mode de passation et de l’avis de marché – Décision à prendre.
39. Installation des caméras de surveillance – Devis d’ORES pour le raccordement des caméras – Approbation de la dépense – Décision à prendre.
40. Information – Evolution du parc informatique – Rapport.
41. Règlement communal relatif aux dispositions spécifiques aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications implantés et exploités sur le territoire communal de la Ville de Fleurus – Adoption – Décision à prendre.
42. Courrier de Monsieur le Ministre B. LUTGEN – Proposition de motion « Commune sans O.G.M. » - Adoption – Décision à prendre.
43. Article 127 du Code Wallon de l’Aménagement du Territoire de l’Urbanisme et du Patrimoine – Demande de permis d’urbanisme introduite par la S.P.R.L. BATEX relative à la création de voirie et la pose des impétrants entre la route de Namur et la rue des Culées à Wanfercée-Baulet et ce, dans le cadre du permis de lotir délivré par le Collège communal en date du 07 janvier 2009 Avis à émettre.
44. INFORMATION – S.C.R.L. « Mon Toit Fleurusien » - Rapport annuel 2008.


A la demande de Madame Renée COSSE, Conseillère communale Groupe ECOLO, ajout des points suivants :
45. Nuit de la Ville : Affectation des bénéfices éventuels.
46. DEXIA : Non-distribution de dividendes.


A la demande des Conseillers communaux du Groupe cdH, inscription de points supplémentaires à l’ordre du jour :
47. La construction de la prison prévue sur Sambreville ne risque-t’-elle pas de se situer sur Fleurus ? Quelle est la position de l’administration communale et son éventuelle connaissance du dossier ?
48. Lors du Conseil communal du 15 décembre 2008, le Groupe cdH avait souhaité être informé sur les projets d’assainissement des stations d’épuration à l’abandon dans notre entité (Wanfercée-Baulet, Lambusart). Avez-vous, ENFIN reçu des informations concernant le propriétaire de ces infrastructures ? S’agit-il de la Ville ou de « Mon Toit Fleurusien » ?