Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (25-06-2007)

1. Procès verbal de la séance du Conseil communal du 07 mai 2007 – Séance Publique – Approbation – Décision à prendre.
2. Ratification des ordonnances de police édictées par Monsieur le Bourgmestre et information donnée au Conseil communal des règlements complémentaires du Conseil communal – Décision à prendre.
3. C.P.A.S. – Approbation de la délibération du Conseil de l’Action Sociale du 30 mai 2007 portant sur le 15ème objet : EFT. Prolongation de l’agrément – Décision à prendre.
4. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite, rue Brennet, 33 à Fleurus – Décision à prendre.
5. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite, chaussée de Charleroi, 286 à Fleurus – Décision à prendre.
6. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite, rue Emile Vandervelde, 229 à Fleurus – Décision à prendre.
7. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au stationnement, rue du Spinois à Wanfercée-Baulet – Décision à prendre.
8. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation, rue du Petit Try à Lambusart – Décision à prendre.
9. I.P.F.H. – Assemblée Générale Ordinaire du 29 mai 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
10. I.S.P.P.C. – Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
11. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
12. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée du Secteur 1 du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
13. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée du Secteur 2 du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
14. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée du Secteur 3 du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
15. I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée du Secteur 4 du 29 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
16. I.H.F. – Assemblée Générale du 26 juin 2007 – Approbation de l’ordre du jour – Décision à prendre.
17. Ratification de la délibération du Collège communal du 14 mai 2007 relative à la reconduction de l’adhésion au Plan Communal pour l’Emploi pour l’année 2007 – Décision à prendre.
18. Modification du règlement de facturation du service communal volontaire d’incendie – Décision à prendre.
19. Recrutement de 10 sapeurs-pompiers volontaires pour le Service Incendie – Conditions d’engagement à imposer – Décision à prendre.
20. Recrutement d’un sous-lieutenant volontaire pour le Service Incendie – Conditions d’engagement à imposer – Décision à prendre.
21. Recrutement d’un sous lieutenant médecin volontaire pour le Service Incendie – Conditions d’engagement à imposer – Décision à prendre.
22. Marché de services pour la conception d’un nouveau bulletin communal et sa réalisation – Cahier spécial des charges – Projet – Décision à prendre.
23. Chiens dangereux – Note d’information de Monsieur le Bourgmestre.
24. Acquisition de mobilier et matériel pour l’équipement et l’aménagement de locaux supplémentaires au Château de la Paix à Fleurus – Rapport justificatif – Décision à prendre.
25. Acquisition et placement de stores à lamelles à l’école maternelle de la rue d’Orchies à Fleurus – Rapport justificatif – Décision à prendre.
26. Ratification de l’engagement du Collège communal pris en séance du 30 avril 2007 à la Charte de l’Intégration de la Personne Handicapée – Décision à prendre.
27. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Fleurus – Compte 2006 – Avis à émettre.
28. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Fleurus – Compte 2006 – Avis à émettre.
29. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies – Compte 2006 – Avis à émettre.
30. Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Saint-Amand – Compte 2006 – Avis à émettre.
31. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Brye – Compte 2006 – Avis à émettre.
32. Fabrique d’Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée – Compte 2006 – Avis à émettre.
33. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Wanfercée-Baulet – Compte 2006 – Avis à émettre.
34. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Lambusart – Compte 2006 – Avis à émettre.
35. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Wanfercée-Baulet – Compte 2006 – Avis à émettre.
36. Maison de la Laïcité de l’Entité de Fleurus (M.L.E.F.) – Compte 2006 – Pour information.
37. ASBL « Fleurusports » - Compte 2006 – Pour information.
38. ASBL « Récré Seniors » - Compte 2006 – Pour information.
39. ASBL « Promotion de l’Enseignement Communal » - Compte 2006 – Pour information.
40. ASBL Centre Culturel Local « Fleurus Culture » - Compte 2006 – Pour information.
41. ASBL «Bibliothèques de Fleurus» - Compte 2006 – Pour information.
42. C.P.A.S. – Compte de l’exercice 2006 – Approbation – Décision à prendre.
43. Comptabilité communale – Compte Général pour l’exercice 2006 – Approbation – Décision à prendre.
44. Régie Foncière Communale – Dissolution – Décision à prendre.
45. Centre Récréatif Aéré 2007 – Avance de fonds – Décision à prendre.
46. Comptabilité communale – Budget 2007 – Modification n°1 des Services ordinaire et extraordinaire – Décision à prendre.
47. Compétence du Conseil communal pour les marchés dont la dépense à approuver ne dépasse pas 5.500 € H.T.V.A. – Service Extraordinaire – Décision à prendre.
48. Travaux d’entretien extraordinaire aux voiries communales et vicinales situées sur le territoire de Fleurus (Entité) – Bail 2004 – 4 lots – Lot 3 : rues Lanciers, Spilette, Croisette et Neuve à Saint-Amand et rue Scohy à Brye – Avenant n°2 : rue de la Drève à Wanfercée-Baulet – Décision à prendre.
49. Réalisation d’un accès pour personnes à mobilité réduite au Château de la Paix à Fleurus – Projet – Décision à prendre.
50. Plan triennal 2007-2009 – Décision à prendre.
51. Avenant n°2 à la convention-cadre entre I.G.R.E.T.E.C. (Organisme d’Epuration Agréé) et la Ville de Fleurus relative aux marchés conjoints de travaux d’égouttage et de voirie dans le cadre du plan triennal 2004-2006 et pour lesquels une promesse ferme de subsides n’a pas été obtenue avant le 31 décembre 2006 – Projet – Décision à prendre.
52. Personnel communal – Modification du cadre du personnel – Décision à prendre.
53. Service Environnement – Demande d’attribution de points A.P.E. complémentaires – Décision à prendre.
54. Convention entre l’Administration communale de Fleurus et l’A.S.B.L. « Fleurusports » - Projet de modification et d’adaptation de la convention – Décision à prendre.
55. A la demande de Messieurs Hervé FIEVET et Hugues WAUTHY, Conseillers communaux, ajout d’un point, à savoir :
    • Dépôts clandestins d’immondices (Parc Grégoire) parcelle 178 A (Fleurus) ;
    • Parcelle 178 A non sécurisée ;
    • Propreté et insalubrité de la ruelle du Berceau ;
    • Dégradation de l’ancienne teinturerie Robert ;
    • Dégradation du sentier de la gare ;
    • Protection de la ligne 147 (SNCB) sur le sentier.