Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (18-08-2008)

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 juin 2008 – Séance publique – Approbation – Décision à prendre.
2. Information des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal.
3. Information - Taxe additionnelle sur l’Impôt des Personnes Physiques – Courrier de l’Association « Vie féminine ».
4. Achat de 2 PC pour les Services « Secrétariat », « Communication » et d’un portable pour le Service « Incendie » – Mesure d’urgence - Prise d’acte.
5. Achat d’un PC pour l’Ecole fondamentale communale du Vieux-Campinaire dans le cadre de la discrimination positive – Mesure d’urgence – Prise d’acte.
6. Acquisition d’un serveur mail, d’un serveur données et d’un pare-feu – Approbation conditions et mode de passation – Révision suite aux remarques de la tutelle d’annulation – Décision à prendre.
7. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif au stationnement dans la rue Joseph Lefèbvre à Fleurus – Décision à prendre.
8. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation des véhicules à la rue des Sablières à Heppignies – Décision à prendre.
9. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la réservation d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite à l’avenue de l’Europe, 37 à 6220 Fleurus – Décision à prendre.
10. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation rue Petrez à Fleurus pendant la période de Toussaint, à savoir du 28 octobre au 02 novembre – Décision à prendre.
11. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation rue E. Hautem à Lambusart pendant la période de Toussaint, à savoir du 28 octobre au 02 novembre – Décision à prendre.
12. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à la circulation rue du Spiniaux à Wanfercée-Baulet pendant la période de Toussaint, à savoir du 28 octobre au 02 novembre – Décision à prendre.
13. Règlement complémentaire du Conseil communal relatif à l’interdiction de circuler dans les deux sens, pour tous les conducteurs, sauf desserte locale, au chemin de Saint-Amand, dans son appendice compris entre l’habitation portant le n° 14 et le chemin de Mons, à Fleurus – Décision à prendre.
14. Cahier spécial des charges « Portefeuille assurances » - Fin de procédure – Prise d’acte.
15. Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres de jury – Décision à prendre.
16. Information – Approbation par le Collège provincial en date du 12/06/2008 du compte 2006 de la Fabrique d’Eglise Saint-Amand à Saint-Amand.
17. Information – Approbation par le Collège provincial en date du 12/06/2008 du compte 2006 de la Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Fleurus.
18. Information – Approbation par le Collège provincial en date du 12/06/2008 du compte 2006 de la Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies.
19. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy à Heppignies – Budget 2008 – Modification n°1 – Avis à émettre.
20. Information - Contribution financière 2008 à la zone de police BRUNAU (Fleurus, Les Bons Villers, Pont-à-Celles) – Arrêté de Monsieur le Gouverneur du Hainaut en date du 02/07/2008.
21. Information – Circulaire UREBA pour les travaux d’aménagement de l’Académie de Musique et des Arts parlés de Fleurus – Promesse ferme de subsides.
22. Eclairage public – Chemin de Mons et chemin des Bois à Fleurus – Décision à prendre.
23. Amélioration de 2 voiries agricoles à Wanfercée-Baulet :
    Chemin n°1 (chemin dit « de Fleurus ») ; Chemin n°2 (chemin dit « des Charrons ») -
    Approbation conditions et mode de passation – Décision à prendre.
24. Amélioration de 2 voiries agricoles à Wanfercée-Baulet :
    Chemin n°1 (chemin dit « de Fleurus ») ; Chemin n°2 (chemin dit « des Charrons ») -
    Approbation de l’avis de marché – Décision à prendre.
25. Salle omnisports de Lambusart – Mesure d’urgence - Prise d’acte.
26. Rénovation de la Salle de Bonsecours – Création d’une cafétéria – Approbation conditions et mode de passation – Décision à prendre.
27. Rénovation de la Salle de Bonsecours – Création d’une cafétéria – Approbation de l’avis de marché – Décision à prendre.
28. Placement d’un parquet en bois à la Salle de Bonsecours et fourniture d’accessoires pour la protection du parquet – Approbation des conditions et mode de passation – Décision à prendre.
29. Placement d’un parquet en bois à la Salle de Bonsecours et fourniture d’accessoires pour la protection du parquet – Approbation de l’avis de marché – Décision à prendre.
30. Prise en charge de la réalisation de photocopies pour le Club « Fleurus Athlétisme » - Subvention communale 2008 – Décision à prendre.
31. Acquisition de biens situés à Fleurus (Vieux-Campinaire) au lieu dit « Bois du Roy » (section C nos 371 B9 et 371 VII) – Décision à prendre.