Vie politique>Conseil communal>Ordre du jour (24-11-2008)

1. Information des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal.
2. Tenue des séances de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale et du Conseil communal du 15 décembre 2008 – Changement de lieu – Décision à prendre.
3. Projet d’arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière visant à décréter la route régionale N.568A prioritaire, par rapport aux autres voiries y aboutissant, sur le territoire de la Ville de Fleurus (section Heppignies) – Avis à émettre.
4. INFORMATION – Procès-verbal de la Réunion de Concertation entre la Commune et le C.P.A.S. tenue le 29 octobre 2008.
5. O.N.E. – Subvention communale 2008 – Décision à prendre.
6. Projet de création d’une Maison Communale d’Accueil de l’Enfance dans le cadre du Plan Triennal 2007-2009 – Présentation de l’Avant-Projet d’Accueil, du Règlement d’Ordre Intérieur et de son Annexe - Décision à prendre.
7. Revente de matériel roulant (4) du Service « Incendie » - Approbation du principe de la revente – Décision à prendre.
8. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Wanfercée-Baulet – Budget 2008 – Modification n°1 – Avis à émettre.
9. Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Fleurus – Budget 2008 – Modification n°1 – Avis émettre.
10. Fabrique d’Eglise Saint-Laurent à Lambusart – Budget 2008 – Modification n°2 – Avis émettre.
11. INFORMATION – Comptabilité communale – Modification budgétaire n°1 de 2008 des Services ordinaire et extraordinaire – Approbation de la Députation permanente.
12. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – Décision à prendre.
13. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2008 – Modification n°3 des Services ordinaire et extraordinaire – Approbation – Décision à prendre.
14. INFORMATION – A.S.B.L. « Fleurus Culture » - Compte 2007.
15. INFORMATION – A.S.B.L. « Bibliothèques de Fleurus » - Compte 2007.
16. INFORMATION – A.S.B.L. « Promotion de l’Enseignement communal » -Compte 2007.
17. A.S.B.L. « Fleurusports » - Subvention communale 2008 – Modification du montant – Décision à prendre.
18. Port d’un signe distinctif pour les Conseillers communaux – Décision à prendre.
19. Achat de mobilier pour le Service des Travaux - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
20. Programme EP-URE – 2ème phase – Eclairage public – Modernisation, rues diverses à Lambusart et Wanfercée-Baulet - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
21. Eclairage Public – Chemin de Wallonie – Cité de la Drève à Wanfercée-Baulet - Dossier Igretec n° 56299 - Décision à prendre.
22. Amélioration de 2 voiries agricoles à Wanfercée-Baulet - Chemin n°1 (dit "de Fleurus ") – Chemin n°2 (dit "des Charrons") - Modification suite remarque du Service Public Wallonie - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
23. Amélioration de 2 voiries agricoles à Wanfercée-Baulet - Chemin n°1 (dit "de Fleurus ") – Chemin n°2 (dit "des Charrons") - Modification suite remarque du Service Public Wallonie - Approbation avis de marché - Décision à prendre.
24. Acquisition de mobilier pour les salles – Exercice 2008 - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
25. Mission d’auteur de projet – Aménagement de l’ancien magasin Derine à Fleurus - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
26. Acquisition de matériel divers pour l’aménagement du bureau de la Population et de l’Etat Civil à l’Hôtel de Ville de Fleurus - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
27. Aménagement d’un local informatique au Château de la Paix à Fleurus - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
28. Achat pour la mise en peinture de l’école primaire de la rue Baudhuin à Lambusart - Approbation conditions et mode de passation - Décision à prendre.
29. Installation de caméras de surveillance urbaine pour la Ville de Fleurus – Phase 2 - Approbation de l’installation - Décision à prendre.
30. Effondrement de voirie à la rue du Bas à Heppignies – Mesure d’urgence - Prise d’acte.
31. Eclairage du petit terrain de football à la plaine des sports de Fleurus – Mesures d’urgence - Prise d’acte.
32. Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages – Actualisation – Décision à prendre.
33. Délégation en faveur de l’I.C.D.I. pour la gestion des « sacs service minimum » et modalités de distribution des « chèques sacs » - Ratification de la décision du Collège communal du 22 octobre 2008 – Décision à prendre.
34. Délégation en faveur de l’I.C.D.I. pour la réalisation des actions de prévention à portée communale et de la collecte des déchets plastiques agricoles non dangereux – Ratification de la décision du Collège communal du 22 octobre 2008 – Décision à prendre.
35. Délégation en faveur de l’I.C.D.I. pour la gestion des subsides octroyés dans le cadre des actions de prévention à portée communale et dans le cadre des collectes des papiers/cartons, de l’asbest-ciment et des déchets de plastiques agricoles non dangereux - Ratification de la décision du Collège communal du 22 octobre 2008 – Décision à prendre.
36. Maintien du prix de vente du sac poubelle – Ratification de la décision du Collège communal du 22 octobre 2008 – Décision à prendre.
37. Acquisition de 10 PC et de 2 imprimantes – Approbation conditions et mode de passation – Décision à prendre.
38. Acquisition d’1 imprimante pour le Service « Etat Civil » – Approbation conditions et mode de passation – Décision à prendre.
39. Recrutement d’un secrétaire communal – Décision à prendre.
40. A la demande de Monsieur Salvatore NICOTRA, Conseiller communal, Groupe Front Nat, inscription d’un point supplémentaire à l’ordre du jour :
    « INFORMATION – Prise de distance des Conseillers communaux Salvatore NICOTRA et Edouard CLAREMBAUX avec le parti du sénateur Michel DELACROIX et condamnation du comportement et des propos de ce dernier.
41. Demande des Conseillers communaux du Groupe cdH d'ajouter les points suivants à l'ordre du jour du Conseil communal
    La crise économique, que nous vivons actuellement, aura des répercussions sur notre commune. La première évaluation de la valeur des dividendes de Dexia a pu être estimée, mais la situation ne s'est pas améliorée. Alors quelle en sera la conséquence ? L'augmentation du coût de l'énergie a aussi une incidence sur les finances communales. En vue de réaliser des économies d'énergie, le cdH demande qu'une étude de faisabilité sur les différents bâtiments avoisinants la piscine soit réalisée par un bureau d'études. Celle-ci pourrait nous éclairer sur les différentes possibilités de « chauffe » et éventuellement nous trouver un tiers investisseur (IGRETEC par exemple, apte à remplir cette mission).
42. Serait-il possible de prévoir, au sein de notre entité, des endroits réservés au stationnement pour les camions ?
43. Demandes de Monsieur Salvatore NICOTRA, Conseiller communal, Groupe Front Nat. d'ajouter les points suivants à l'ordre du jour du Conseil communal : Interpellation relative aux conditions de travail des fossoyeurs de Fleurus.
    Note explicative : Je désire évoquer les conditions déplorables dans lesquelles les fossoyeurs doivent travailler, faire un état des lieux et demander à l'Echevin compétent ce qu'il compte faire pour améliorer la situation
44. Interpellation relative à l'avancement des travaux de la bibliothèque d'Heppignies.
    Note explicative : Je désire interpeller l'Echevin de la Culture sur la situation actuelle des travaux étant donné qu'ils semblent s'éterniser.
45. Interpellation relative à l'implantation de grandes surfaces à proximité du Centre de Fleurus.
    Note explicative : Que l'on soit favorable ou non à l'implantation de grandes surfaces à proximité du centre de Fleurus, il est incontestable que cela va générer de nouveaux emplois et il serait regrettable que ces emplois ne profitent pas aux fleurusiens sans emploi. Je souhaite faire des propositions au Conseil communal.
46. Le groupe Front Nat. sollicite de soutien du Conseil communal aux postiers.
    Note explicative : En 2011, la libéralisation du marché postal sera totalement réalisée et pourrait avoir des répercussions sur la qualité du service rendu à la population au profit de la rentabilité. Notre commune a déjà fait les frais de la fermeture du bureau de poste de Wanfercée-Baulet. Je désire que le Conseil marque son soutien aux postiers qui ont vu leurs conditions de travail péricliter ces dernières années.
47. Demande de Madame Renée COSSE, Conseillère communale, Groupe ECOLO et de Monsieur Hugues WAUTHY, Conseiller communal, Groupe MR d'ajouter le point suivant à l'ordre du jour du Conseil communal :
    Des travaux vont sous peu commencer à la piscine. Ceux-ci ont été évoqués lors du dernier Conseil d'administration de l'A.S.B.L. Fleurusports. Nous avons ainsi appris que les travaux nécessitaient un désamiantage. Le désamiantage nécessitant une fermeture du site pendant toute la durée des travaux, 10 jours seraient nécessaires pour pouvoir réoccuper les locaux... Pouvez-vous rassurer le Conseil communal que toutes les mesures d'usage ont été prises dans ce cadre. Quelle est également la quantité à dégager du site ?